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> Séance publique du conseil municipal le 30 novembre 2004
ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 13 octobre 2004.
- 1. Votes des taxes redevances et droits divers des services communaux 2005.
- 2. Budget annexe assainissement : décision modificative n° 1.
- 3. Participation communale en faveur des activités périscolaires - Année 2005.
- 4. CLSH : fixation des dates d’ouverture et des tarifs 2005.
- 5. Subvention exceptionnelle à la crèche parentale « le jardin des lutins ».
- 6. Convention financière avec l’ OTC, association bénéficiant d’une subvention supérieure au plafond fixée par la loi du 12 avril 2000.
- 7. Emplois occasionnels.
- 8. Reconduction du marché balisage du littoral.
- 9. SIVAAD : signatures des marchés.
- 10. SIVAAD : modifications statutaires.
- 11. SIVAAD : retrait de la commune de la Crau.
- 12. Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
- 13. Questions diverses.
