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Accueil > La vie de la Mairie > Les délibérations
> Conseil municipal du jeudi 5 février 2004
Ordre du jour
0. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 22 décembre 2003.
1. Travaux d’aménagement de la Rocade du village : choix de l’entreprise adjudicataire.
2. Marché à bons de commande travaux voirie communale : choix de l’entreprise adjudicataire.
3. Modification du tableau des effectifs.
4. Emplois saisonniers 2004.
5. Modification de l’état des taxes et redevances de divers services communaux.
6. Etablissement le Migon : fixation du tarif d’occupation.
7. Office du tourisme et de la culture : avance sur subvention 2004.
8. Collège du Moulin Blanc : subvention séjour scolaire en Italie.
9. Participation communale en faveur des activités périscolaires.
10. Demande de subvention au conseil général : aide au fonctionnement du centre de loisirs sans hébergement communal - Année 2004.
11. Indemnité de logement susceptible d’être allouée aux membres du corps enseignant - Année 2003.
12. Contribution financière de la commune au fonds de solidarité pour le logement.
13. Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
14. Questions diverses.
