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> Conseil municipal du jeudi 31 mars 2005

ORDRE DU JOUR

0. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal 9 mars 2005.
1. Vote du budget primitif 2005 : - Commune - Assainissement - Pompes funèbres
2. Fixation des taux communaux d’imposition pour 2005.
3. Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des OM pour 2005.
4. Modification du tableau des effectifs du personnel.
5. Demande de subvention auprès du conseil général : - Acquisitions et équipements divers - Voirie communale - Travaux sur bâtiment
6. Demande de subvention auprès du Conseil Régional, du Conseil Général et de l’ADEME pour l’acquisition de 3 PAV et d’un pont à bascule à la déchetterie.
7. Renouvellement de la convention d’intervention foncière avec la SAFER.
8. Convention financière avec l’office du tourisme et de la culture, association bénéficiant d’une subvention supérieure au plafond fixée par la loi du 12 avril 2000.
9. Convention financière avec le jardin des lutins, association bénéficiant d’une subvention supérieure au plafond fixée par la loi du 12 avril 2000.
10. Convention financière avec le foyer rural, association bénéficiant d’une subvention supérieure au plafond fixée par la loi du 12 avril 2000
11. Ecole élémentaire Louis Blanc : subvention séjour scolaire en Camargue.
12. Comité des élus : versement d’un acompte sur la cotisation année 2005.
13. Vœu en faveur du financement par l’Etat d’un hélicoptère nécessaire à l’efficacité du SAMU 83.
14. Questions diverses.