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Accueil > La vie de la Mairie > Les délibérations
> Conseil municipal du jeudi 29 juillet 2004
ORDRE DU JOUR
- 0. Approbation du compte rendu des séances du conseil municipal des 30 juin et 2 juillet 2004.
- 1. Etude du bassin versant de Pampelonne - diagnostic hydraulique, hydrologique et écologique : demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau, du conseil général et du conseil régional.
- 2. Tarif des redevances d’occupation du domaine public rue Victor Léon. Adaptation pour l’année 2004.
- 3. Tarifs du restaurant scolaire : année scolaire 2004/2005.
- 4. SIVOM du Pays des Maures et du Golfe de St Tropez : approbation modification statutaire.
- 5. Lot de plage n° 26 - SARL « TROPICANA » agrément d’une cession de parts sociales au bénéfice de M. Albert DUFRENE.
- 6. Information au conseil. Rapport d’activité pour l’année 2003 : - Syndicat Intercommunal pour le Schéma Directeur des Cantons de Grimaud et de St Tropez. - Syndicat Mixte du Golfe de St Tropez
- 7. Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
- 8. Questions diverses.
