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Accueil > La vie de la Mairie > Les délibérations
> Conseil municipal du jeudi 1er septembre 2004
ORDRE DU JOUR
- 0. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal 29 juillet 2004.
- 1. Service public de la plage de Pampelonne - Année 2005 - Présentation du rapport sur les projets de contrat et de délibération sur le principe de la délégation.
- 2. Construction et exploitation d’un casino municipal. Principe de la délégation du service public. Rapport présentant le document contenant les caractéristiques des prestations à assurer par le concessionnaire.
- 3. Convention d’étude avec l’établissement public foncier régional pour la réalisation de programmes d’habitat mixte.
- 4. Délimitation du domaine privé de la commune au droit de la place de la Font d’Avau - Approbation et signature du plan de bornage.
- 5. Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage avec le syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Corniche des Maures.
- 6. Alimentation eau potable - Réalisation d’un réseau DN 500 quartier les Marres : attribution et commande d’une mission d’ingénierie à la DDAF du Var.
- 7. Aménagement de l’esplanade de l’hôtel de ville : choix de l’entreprise adjudicataire.
- 8. Broyage des déchets verts : fixation des tarifs au 1er octobre 2004.
- 9. Budget principal : décision modificative n° 2.
- 10. Budget annexe pompes funèbres : décision modificative n° 1.
- 11. Subvention exceptionnelle à ciné 83. 12. Subvention à une association départementale.
- 13. Information au conseil. Rapport d’activité pour l’année 2003 : - SIVOM du Pays des Maures
- 14. Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
- 15. Questions diverses.
