Ramatuelle : La vie de la Mairie > Les délibérations

> Conseil municipal du 3 février 2005

ORDRE DU JOUR

0. Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal 22 décembre 2004.
1. Mise en valeur et protection de la mer et du littoral. Convention de partenariat avec le Département.
2. Convention d’occupation précaire pour l’entretien de vignes appartenant à la commune au quartier Saint Pons.
3. Arrière plage de Pampelonne - Avis favorable de principe à l’institution d’un droit de préemption du conservatoire du littoral et des rivages lacustres.
4. Acquisition des parcelles AZ n° 87 et 402. Propriété GOSMAR Marie-Christine au quartier du Colombier.
5. Réhabilitation chapelle Sainte-Anne : demande de subvention auprès du conseil général.
6. Emplois saisonniers 2005.
7. Ciné 83 : convention 2005 avec la Fédération des Œuvres Laïques.
8. Colonie de vacances, séjours sportifs et cultuels de l’ODEL VAR : participations communales pour 2005.
9. Prise en charge des cours d’anglais pour les classes de CE2, CE1 et CP de l’école élémentaire Gérard Philipe.
10. Collège du Moulin Blanc : subvention séjour scolaire en Andalousie.
11. Etablissement le Migon : fixation du tarif d’occupation - Année 2005.
12. Autorisation d’engager les dépenses imputées à l’article 6232 : fêtes et cérémonies.
13. Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
14. Questions diverses.